Mentions légales

Éditeur :

Directrice de la Publication : Nicole Massel Présidente de Samdo Avenir
Responsable éditorial : Rigot Jean Louis.

Conception et réalisation du site :

Ce site est réalisé à l’aide du système de gestion de contenu :

• Joomla! A Free Software released under the GNU/GPL License. 
• BOOTSTRAP (Copyright © 2018 )
• The Apache Software Foundation, Licensed under the Apache License, Version 2.0.)

Processus de Rédaction :

Les articles sont validés par le responsable éditorial. Les commentaires des membres sont modérés par l’équipe éditoriale.

Raison Sociale :

SAMDO AVENIR Rue du Barri Lincel – 04870 St Michel L’Observatoire

Hébergement :

OVH SAS – Code APE 2620Z RCS Lille Métropole

Siège social : 2 rue Kellermann – 5910 Roubaix - France

Financement du site :

Le site internet est financé par l’Association Samdo Avenir qui est elle-même financée par les cotisations de ses adhérents et les dons effectués à cette dernière.

Confidentialité :

Aucune information personnelle des visiteurs du site n’est enregistrée. Les informations personnelles concernant les Adhérents de l’association, y compris leur identité, sont confidentielles. La directrice de la publication s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Déclaration CNIL :

Ce site internet n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) qui concerne les données personnelles mises en œuvre par tout organisme à but non lucratif.

Liens :

L’association Samdo Avenir n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Propriété intellectuelle :

Les textes et les éléments photographiques constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par l’ensemble des dispositions relatives à la propriété intellectuelle. La reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère personnel à condition d’en mentionner la source.

Litiges :

Tout litige sera porté devant les tribunaux français ; seule la législation française est applicable.

Modification des mentions légales :

Toute modification des présentes mentions légales est réputée avoir été prise en considération par l’utilisateur. Ce dernier pourra consulter les présentes mentions légales à tout moment à l’aide du lien placé dans le pied-de-page du site internet.